Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSPROJET
S.A. SOPRA SYSTEMES

Numéro de dépôt :
92425971
Date de dépôt :
06/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2002

Présentation de la marque SYSPROJET

Déposée le 6 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) SOPRA SYSTEMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SYSPROJET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOPRA SYSTEMES domicilié(e) P.A.E. Les Glaisins, 74940 ANNECY LE VIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 273 288 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE DE CONSEIL DES ENTREPRISES M. LE CHATELIER - France.

La marque SYSPROJET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSPROJET est expirée depuis le 6 juillet 2002.

SOPRA SYSTEMES a également déposé les autres marques suivantes : PROSPERE 400 , SYSVIAL 400 , SYSJET 400 , SYSEDIT , SYSAUDIT , FOCAL POINT , SYSAVE , SYSAUTO 400 , ERGONOME 400 , EASY-SAVE


S.A. SOPRA SYSTEMES - P.A.E. Les Glaisins, 74940 ANNECY LE VIEUX - France - SIREN 378273288


SOCIETE DE CONSEIL DES ENTREPRISES M. LE CHATELIER - France


Inscription le 17 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°321398 - Publication au BOPI 2001-04-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôles (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques accoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information; extincteurs.Ordinateurs, appareils périphériques, micro-ordinateurs, appareils ou instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, tous supports pour la reproduction du son, des images ou signaux.Mémoires pour ordinateurs, modems, interfaces, bandes magnétiques, appareils pour le traitement de l'information, supports pour l'information, notamment optiques magnétiques, machines arithmétiques, câbles satellites, vidéo-disques, disques optiques numériques, appareils à laser, claviers, appareils enregistreurs, appareils de reproduction, appareils émetteurs, appareils de transmission, appareils de réception, appareils d'enseignementaudio-visuel, circuits imprimés, émetteurs de télécommunication, appareils à haute fréquence, hologrammes, appareils d'intercommunication, machines à facturer, produits du logiciel, logiciels enregistrés, appareils et instruments électriques et électroniques, tous appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, écrans de visualisation, microphones, appareils et émetteurs de sons et d'images, appareils de radio et de télévision, appareils de télécommunications et de péri-télécommunications.Logiciels sur papier, bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur.Conseils en systèmes d'informations, de communications, d'informatique, de bureautique et de télématiques aux entreprises commerciales ou industrielles, compilation de renseignements dans le domaine de la communication, de l'informatique, de la bureautique et de la télématique, engagements de personnel, dans le domaine de la communication, de l'informatique, de la bureautique et de la télématique.Recherches de marchés et études de marchés dans le domaine de la communication, de l'informatique, de la bureautique et de la télématique.Diffusion d'annonces publicitaires dans le domaine de lacommunication de l'informatique, de la bureautique et de la télématique.Publicité radiophonique et télévisée dans le domaine de la communication, de l'informatique, de la bureautique et de la télématique.Etudes, recherches et programmation pour ordinateurs, locations d'ordinateurs, travaux à façon sur ordinateurs, études et réalisations de tous travaux relatifs à l'informatique, tous travaux d'études et de réalisations et mise en uvre dans le domaine de l'analyse, de la programmation et de l'exploitation des ordinateurs, enregistrements et traitements de données, tous conseils en matière de choix et de mise en uvre de matériels informatique, de communication, de bureautique, de télématique, locations de produits du logiciel, réalisations et locations de systèmes d'informatique ou de communications de toutes sortes, services de bases de données, services d'informations automatisées, exploitations de brevets, consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires, organisations d'expositions, impressions en offset, orientations professionnelles, travaux d'ingénieurs, établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, essais de matériaux, laboratoiresimprimerie, langages informatiques ou télématiques, traitements de texte, créations d'images ou de mots.Imprimantes, consoles de commande, disques, fonds documentaires

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.